Plan comptable général

Règlement ANC n° 2014-03

Le plan comptable général est un ensemble de règles et principes comptables, que doivent appliquer les entités tenue par la loi de tenir une comptabilité.

Livre 1 – Principes généraux applicables aux différents postes des
documents de synthèse


Titre 1 – Objectifs et principes de la comptabilité
Chapitre 1 – Objet de la comptabilité
Chapitre 2 – Principes de la comptabilité


Titre 2 – L’actif
Chapitre 1 – Actifs non financiers
Chapitre 2 – Actifs financiers


Titre 3 – Le passif
Chapitre 1 – Capitaux propres
Chapitre 2 – Passifs


Titre 4 – Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
Chapitre 1 – Règle générale
Chapitre 2 – Règles spécifiques


Titre 5 – Charges et produits
Chapitre 1 – Définitions

Livre 2 – Modalités particulières d’application des principes généraux


Titre 6 – Dispositions et opérations de nature spécifique
Chapitre 1 – Dispositions de nature spécifique
Chapitre 2 – Opérations de nature spécifique


Titre 7 – Comptabilisation et évaluation des opérations de fusion et opérations assimilées

Livre 3 – Modèles de comptes annuels


Titre 8 – Documents de synthèse
Chapitre 1 – Règles d’établissement et de présentation des comptes annuels
Chapitre 2 – Modèles de comptes annuels – bilan et compte de résultat
Chapitre 3 – Modèles de comptes annuels – annexe

Livre 4 – Tenue, structure et fonctionnement des comptes


Titre 9 – Tenue, structure et fonctionnement des comptes
Chapitre 1 – Organisation de la comptabilité
Chapitre 2 – Enregistrement
Chapitre 3 – Plan de comptes
Chapitre 4 – Fonctionnement des comptes

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