Règlement ANC n° 2014-03
Le plan comptable général est un ensemble de règles et principes comptables, que doivent appliquer les entités tenue par la loi de tenir une comptabilité.
Livre 1 – Principes généraux applicables aux différents postes des
documents de synthèse
Titre 1 – Objectifs et principes de la comptabilité
Chapitre 1 – Objet de la comptabilité
Chapitre 2 – Principes de la comptabilité
Titre 2 – L’actif
Chapitre 1 – Actifs non financiers
Chapitre 2 – Actifs financiers
Titre 3 – Le passif
Chapitre 1 – Capitaux propres
Chapitre 2 – Passifs
Titre 4 – Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
Chapitre 1 – Règle générale
Chapitre 2 – Règles spécifiques
Titre 5 – Charges et produits
Chapitre 1 – Définitions
Livre 2 – Modalités particulières d’application des principes généraux
Titre 6 – Dispositions et opérations de nature spécifique
Chapitre 1 – Dispositions de nature spécifique
Chapitre 2 – Opérations de nature spécifique
Titre 7 – Comptabilisation et évaluation des opérations de fusion et opérations assimilées
Livre 3 – Modèles de comptes annuels
Titre 8 – Documents de synthèse
Chapitre 1 – Règles d’établissement et de présentation des comptes annuels
Chapitre 2 – Modèles de comptes annuels – bilan et compte de résultat
Chapitre 3 – Modèles de comptes annuels – annexe
Livre 4 – Tenue, structure et fonctionnement des comptes
Titre 9 – Tenue, structure et fonctionnement des comptes
Chapitre 1 – Organisation de la comptabilité
Chapitre 2 – Enregistrement
Chapitre 3 – Plan de comptes
Chapitre 4 – Fonctionnement des comptes
