BIC – BNC
Les professionnels libéraux (médecins, avocats, experts-comptables, …) bénéficient d’un traitement fiscal différent des artisans et commerçants, en raison des spécificités liées à leur activité. Leurs revenus sont imposés dans la catégorie des « Bénéfices non commerciaux ».
BIC – Bénéfices agricoles
Les exploitants agricoles bénéficient d’un traitement fiscal différent des artisans et commerçants, en raison des spécificités liées à leur activité. Les obligations fiscales dépendent du volume d’activité de l »entreprise, mesuré par son chiffre d’affaires.
BIC – Régimes d’impositions
En fonction de la taille de l’entreprise, mesurée par son niveau de chiffre d’affaires, les obligations fiscales sont différentes. Il existe 3 régimes d’imposition pour les BIC : micro-BIC, réel simplifié et réel normal.
BIC – Résultat fiscal
Le passage du résultat comptable au résultat fiscal est retracé sur la liasse fiscale au niveau des formulaires 2058-A (réel normal) et 2033-B (réel simplifié).
BIC – Plus-values et moins-values
A coté de l’activité normale et courante, il arrive qu’une entreprise réalise un profit ou une perte en raison de la cession d’un élément de l’actif immobilisé. Les textes prévoient des mesures spécifiques pour le traitement fiscal de ces plus ou moins values.
BIC – Provisions réglementées
Les provisions réglementées se distinguent des provisions pour dépréciation et des provisions pour risques et charges en ce qu’elles ne présentent aucune justification économique. Elles correspondent à des avantages fiscaux, instaurés afin de faire bénéficier le contribuable d’économies fiscales temporaires.
BIC – Provisions
Lorsque la valeur d’inventaire d’un élément d’actif se trouve être supérieure à sa valeur réelle, il convient de constater une dépréciation, fiscalement déductible et connue sous le nom de provision pour dépréciation. Dans d’autres hypothèses, il existe un risque de devoir faire face à des dépenses ultérieures en raisons de circonstances existantes à la clôture.Lire la suite « BIC – Provisions »
BIC – Amortissements
L’amortissement des immobilisations (incorporelles et corporelles) constitue une charge calculée, déductible du résultat fiscal. Les règles et principes applicables selon le droit comptable, diffèrent parfois en droit fiscal.
BIC – Charges déductibles et exclusions
Le résultat fiscal est correspond au résultat comptable retraité. Alors que les charges non déductibles (amendes, TVS, dépenses somptuaires, …) sont réintégrées extra-comptablement, les produits non imposables (crédit d’impôt recherche, certaines plus-values, …) sont, quant à eux, déduits extra-comptablement.
BIC – Stocks et productions en cours
Les stocks peuvent être constitués de marchandises, matières premières et fournitures, produits finis, … Si les produits achetés ne posent généralement pas de difficulté de valorisation, il en va différemment lorsque les produits sont fabriqués par l’entreprise.
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